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Actualité

L'OEB publie son tout premier rapport sur la qualité

5 juillet 2017

L'OEB a publié son tout premier rapport sur la qualité, une nouvelle publication qui illustre la façon dont l'Office applique sa politique de qualité à l'ensemble de ses produits et services. Ce rapport exhaustif, qui contient une série détaillée d'indicateurs de qualité, vise à rendre plus transparents les effets de cette politique. L'OEB dispose ainsi d'un instrument supplémentaire pour contrôler et améliorer systématiquement ses mesures en matière d'assurance qualité.

"Dans un contexte où la prise de conscience et l'utilisation des droits de propriété intellectuelle s'accentuent, la qualité des produits et services liés à la propriété intellectuelle est désormais un élément décisif pour les entreprises, les inventeurs et le public", déclare le Président de l'OEB, Benoît Battistelli. "Seuls des brevets juridiquement forts offrent la sécurité dont les entreprises ont besoin pour protéger leurs inventions. Ils font du système du brevet européen une plateforme efficace et fiable pour la promotion de l'innovation. La publication de ce rapport montre que la direction comme le personnel de l'OEB ont à cœur d'améliorer en permanence la qualité des brevets."

Le rapport 2016 présente les grandes lignes qui sous-tendent la culture de la qualité à l'OEB, laquelle s'enracine dans les principes fondateurs de l'Organisation et s'est vue renforcée par la stratégie de qualité et d'efficacité mise en œuvre en 2011. Ce rapport contient aussi des informations détaillées sur le système de gestion de la qualité certifié ISO 9001 pour toute la procédure de brevet de l'OEB, depuis la réception d'une demande jusqu'à la publication du fascicule du brevet, en passant par la recherche et l'examen. Les politiques de recrutement, la formation, la documentation ainsi que les instruments électroniques dans la procédure de brevet sont également abordés.

Un autre chapitre est consacré au service à la clientèle de l'OEB et aux initiatives "Early Certainty" de l'Office, qui visent à accélérer les procédures de recherche, d'examen et d'opposition, et à fournir ainsi, à un stade précoce, une plus grande certitude quant aux chances d'aboutir d'une demande de brevet. Il s'agit là d'un autre aspect important de la qualité.

Le rapport décrit en outre les initiatives prises par l'OEB pour entrer en contact avec ses utilisateurs et recueillir leurs réactions, lesquelles constituent une des principales sources d'amélioration de ses services et procédures. La publication de ce rapport témoigne une fois de plus de la volonté de l'OEB de dialoguer avec ses utilisateurs.

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